Retour Accueil
  • 01.jpg
  • 02.jpg
  • P1070434T3.JPG
  • _MG_0995T2.JPG
  • _MG_1364T2.JPG

Coordonnées
2, Place du souvenir
86500 Jouhet
Tél. 05 49 91 05 32


Agenda
Septembre 2025
L Ma Me J V S D
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
29 30

Brèves

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 03 JUILLET 2023

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2023.29

Approbation du Procès-verbal de la séance du 22/05/2023

approuvée

N°2023.30

Fixation tarfi des plaques sur stèle jardin des souvenirs

approuvée

N°2023.31

Adhésion au service de médiation préalable obligatoire proposé par le cdg86

approuvée

N°2023.32

Cantine et Garderie scolaire - tarifs année scolaire 2023/2024

approuvée

 

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 22 MAI 2023

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2023.22

Approbation du Procès-verbal de la séance du 03/04/2023

approuvée

N°2023.23

Renouvellement contrat Soregies IDEA

approuvée

N°2023.24

Installation et raccordement d'une sirène au Système d'alerte et d'information des populations (SAIP)

approuvée

N°2023.25

Tarification droit de place

approuvée

N°2023.26

Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité

approuvée

N°2023.27

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

approuvée

N°2023.28

Convention avec le refuge SPA "secours et protection des animaux" de poitiers

approuvée

 

 

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 03 AVRIL 2023

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2023.16

Approbation du Procès-verbal de la séance du 20/03/2023

approuvée

N°2023.17

Vote des taux de fiscalité directe 2023

approuvée

N°2023.18

Affectation des résultats 2022

approuvée

N°2023.19

Application de la Fongibilité des crédits Budget Général 2023

approuvée

N°2023.20

Vote du Budget primitif 2023

approuvée

N°2023.21

Adhésion de collectivités au syndicat "Eaux de Vienne-SIVEER"

approuvée

 

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 20 MARS 2023

 

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2023.08

Approbation du Procès-verbal de la séance du 30/01/2023

approuvée

N°2023.09

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) par la Communauté de communes Vienne et Gartempe. Débat Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

approuvée

N°2023.10A

Vote du Compte de Gestion 2022

approuvée

N°2023.11

Vote du Compte Administratif 2022

approuvée

N°2023.12

Demande de Subvention Activ'3 Département

approuvée

N°2023.13A

Admission de créances en non-valeur

approuvée

N°2023.14

Créances éteintes

approuvée

N°2023.15

Convention de mise à disposition du service des affaires juridiques et de la commande publique et d'une plateforme de dématérialisation de la CCVG afin d'assurer la Dématérialisation des Marchés Publics approuvée

 

 

 

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 30 JANVIER 2023

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2023.01

Approbation du Procès-verbal de la séance du 28/11/2022

approuvée

N°2023.02

Convention Eaux de Vienne SIVEER pour l’entretien des bornes incendie

approuvée

N°2023.03

Avenant à la convention de réalisation ou du contrôle des dossiers CNRACL

approuvée

N°2023.04

Arrêt de mutualisation pour le fauchage et élagage sur les voies communautaires

approuvée

N°2023.05

Bon-vacances CPA Lathus pour 2023

approuvée

N°2023.06

Décision sur l’emplacement éventuel d’un terrain de pétanque

approuvée

N°2023.07

Don pour LABRUX suite récupération d’un touret à bois

approuvée


Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes.
Ils ne sont utilisés pas à des fins publicitaires.

 

Contenus interactifs

Ce site peut utiliser des composants tiers, tels que Google NotAllowedScriptMaps, Calaméo, NotAllowedScriptReCaptcha V2 ou NotAllowedScriptReCaptcha V3, qui éventuellement déposent des cookies.

Si vous décider de bloquer ces composants, les contenus liés ne s’afficheront pas.

Réseaux sociaux/Vidéos

Ce site peut utiliser des composants de réseaux sociaux ou de vidéos qui exploitent des cookies.

Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Si vous décider de bloquer ces composants, les contenus liés ne s’afficheront pas.

Autres cookies

Ce CMS Joomla peut utiliser des cookies de gestion (par exemple : les sessions utilisateurs).