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Coordonnées
2, Place du souvenir
86500 Jouhet
Tél. 05 49 91 05 32


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Brèves

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 25 JUILLET 2022

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2022.26

Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

approuvée

N°2022.27

Decisions modificatives

approuvée

N°2022.28

Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation

approuvée

    

 

 

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 26 SEPTEMBRE 2022

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2022.29

Approbation du Procès-verbal de la séance du 25/07/2022

approuvée

N°2022.30

Approbation du rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes du Vienne et Gartempe (CCVG)

approuvée

N°2022.31

Décisions modificatives

approuvée

N°2022.32

Passage à la nomenclature M57 au 1er Janvier 2023

approuvée

 

 

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 24 OCTOBRE 2022

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2022.33

Approbation du Procès-verbal de la séance du 26/09/2022

approuvée

N°2022.34

Répartition du FPIC 2022

approuvée

N°2022.35

Avenant à la convention prestation de services, fauchage/élagage des voies communautaires, entre la communauté de communes Vienne et Gartempe et la commune

approuvée

N°2022.36

Protocole du temps de travail

approuvée

N°2022.37

Suppression et création de poste

approuvée

N°2022.38

Démarche de prévention des risques professionnels et création de la fonction d’assistant de prévention

approuvée

N°2022.39

Décisions modificatives

approuvée

N°2022.40

Aide financière-Fonds de secours

approuvée

 

 

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

COMMUNE DE JOUHET

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 28 NOVEMBRE 2022

 

DELIBERATION

OBJET

DECISION

N° 2022.41

Approbation du Procès-verbal de la séance du 24/10/2022

approuvée

N°2022.42

Admission den non-valeurs

approuvée

N°2022.43

Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine de prévention CDG86

approuvée

N°2022.44

Mécénat SOREGIES

approuvée

N°2022.45

Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs

approuvée

N°2022.46

Plan Communal de Sauvegarde

approuvée

N°2022.47

Tarifs communaux

approuvée

N°2022.48

Demande de subvention fonds de concours d’Aides aux communes

approuvée

N°2022.49

Désignation du représentant Titulaire SYAGC

approuvée

N°2022.50

Mise en conformité REGIE de la chapelle

approuvée


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